Décision (UE) 2022/982 · Article

Article annexe I

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 16/06/2022 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteDécision (UE) 2022/982
IntituléANNEXE I — Amendements aux annexes I et II de la CITES
RattachementDécision (UE) 2022/982
VersionVersion d'origine (CELEX 32022D0982)
RéférenceAnnexe I de la décision (UE) 2022/982EUR-Lex →

| Groupe taxonomique | Taxon (nom commun) | Proposition

| Reptiles |

Physignathus cocincinus

(Dragon d’eau chinois)

| Inscrire à l’annexe II

| |

Cuora galbinifrons

(Tortue-boîte du Sud du Viêt Nam)

| Transférer de l’annexe II à l’annexe I

| Amphibiens |

Laotriton laoensis

(Laotriton laoensis)

|

Inscrire à l’annexe II

Avec un quota annuel à des fins commerciales égal à zéro (code de source W)

|

Agalychnis lemur

(Grenouille lémur arboricole)

|

Inscrire à l’annexe II

Avec un quota annuel à des fins commerciales égal à zéro (code de source W)

| Poissons | Toutes les espèces de Sphyrnidae spp. (requins-marteaux) pas encore inscrites à l’annexe II | Inscrire à l’annexe II

| Invertébrés |

Thelenota ananas, T. anax,

T. rubralineata

(Concombre de mer)

| Inscrire à l’annexe II

| Arbres |

Khaya spp.

(Acajou africain)

Populations d’Afrique

| Inscrire à l’annexe II avec l’annotation # 17

|

Afzelia spp.

(Doussié)

Populations d’Afrique

| Inscrire à l’annexe II avec l’annotation # 17

| | Dipteryx spp. | Inscrire à l’annexe II avec l’annotation # 17 + graines

| |

Handroanthus spp. (Handroanthus);

Tabebuia spp. et Roseodendron spp.

| Inscrire à l’annexe II avec l’annotation # 17

| |

Pterocarpus spp.

(Padouk)

Populations d’Afrique

| Inscrire à l’annexe II avec l’annotation # 17

| Autres végétaux | Rhodiola spp. | Inscrire à l’annexe II avec l’annotation # 2

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32022D0982. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).