Décision d’exécution (UE) 2022/1094 · Article

Article 1

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 29/06/2022 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteDécision d’exécution (UE) 2022/1094
IntituléOrganismes génétiquement modifiés et identificateurs uniques
RattachementDécision d’exécution (UE) 2022/1094
VersionVersion d'origine (CELEX 32022D1094)
Référencearticle 1 de la décision d’exécution (UE) 2022/1094EUR-Lex →

Les identificateurs uniques ci-dessous sont attribués, conformément au règlement (CE) no 65/2004, au maïs (Zea mays L.) génétiquement modifié tel que spécifié au point b) de l’annexe de la présente décision:

a) l’identificateur unique DP-ØØ4114-3 × MON-ØØ81Ø-6 × SYN-IR6Ø4-5 × MON-ØØ6Ø3-6 au maïs génétiquement modifié DP4114 × MON 810 × MIR604 × NK603;

b) l’identificateur unique SYN-IR6Ø4-5 × MON-ØØ6Ø3-6 × DP-ØØ4114-3 au maïs génétiquement modifié MIR604 × NK603 × DP4114;

c) l’identificateur unique MON-ØØ81Ø-6× MON-ØØ6Ø3-6 × DP-ØØ4114-3 au maïs génétiquement modifié MON 810 × NK603 × DP4114;

d) l’identificateur unique MON-ØØ81Ø-6 × SYN-IR6Ø4-5 × DP-ØØ4114-3 au maïs génétiquement modifié MON 810 × MIR604 × DP4114;

e) l’identificateur unique MON-ØØ81Ø-6 × SYN-IR6Ø4-5 × MON-ØØ6Ø3-6 au maïs génétiquement modifié MON 810 × MIR604 × NK603;

f) l’identificateur unique MON-ØØ6Ø3-6 × DP-ØØ4114-3 au maïs génétiquement modifié NK603 × DP4114;

g) l’identificateur unique SYN-IR6Ø4-5 × DP-ØØ4114-3 au maïs génétiquement modifié MIR604 × DP4114;

h) l’identificateur unique SYN-IR6Ø4-5 × MON-ØØ6Ø3-6 au maïs génétiquement modifié MIR604 × NK603;

i) l’identificateur unique MON-ØØ81Ø-6 × DP-ØØ4114-3 au maïs génétiquement modifié MON 810 × DP4114;

j) l’identificateur unique MON-ØØ81Ø-6 × SYN-IR6Ø4-5 au maïs génétiquement modifié MON 810 × MIR604.

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32022D1094. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).