(2) La présente décision porte sur le maïs génétiquement modifié DP4114 × MON 810 × MIR604 × NK603 et les neuf sous-combinaisons restantes dans la demande: MIR604 × NK603 × DP4114, MON 810 × NK603 × DP4114, MON 810 × MIR604 × DP4114, MON 810 × MIR604 × NK603, NK603 × DP4114, MIR604 × DP4114, MIR604 × NK603, MON 810 × DP4114 et MON 810 × MIR604.
Décision d’exécution (UE) 2022/1094 · Article
Article considérant 2
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 29/06/2022) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteDécision d’exécution (UE) 2022/1094
RattachementDécision d’exécution (UE) 2022/1094
Versionacte d'origine du 29/06/2022 (CELEX 32022D1094)
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