(6) Le Danemark a également demandé à la Commission d’autoriser des formules actualisées pour trois méthodes [«Fat-O-Meater/Manuel Klassificering (FOM/MK)», «Fat-O-Meater II (FOM II)» et «Automatic ultrasound Instrument (AutoFOM III)»] déjà autorisées par la décision no 2009/12/CE pour le classement des carcasses de porcs sur son territoire.
Décision d’exécution (UE) 2022/1205 · Article
Article considérant 6
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 12/07/2022) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteDécision d’exécution (UE) 2022/1205
RattachementDécision d’exécution (UE) 2022/1205
Versionacte d'origine du 12/07/2022 (CELEX 32022D1205)
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