Décision d’exécution (UE) 2022/1515 · Article

Article considérant 2

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 08/09/2022) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteDécision d’exécution (UE) 2022/1515
RattachementDécision d’exécution (UE) 2022/1515
Versionacte d'origine du 08/09/2022 (CELEX 32022D1515)
RéférenceConsidérant 2 de la décision d’exécution (UE) 2022/1515EUR-Lex →

(2) Les allégations du demandeur concernant le produit étaient les suivantes: protection dans les zones à climat tropical contre les moustiques (Aedes aegypti, Culex quinquefasciatus, Anopheles gambiae) et dans les zones à climat tempéré contre les moustiques (Aedes aegypti, Culex quinquefasciatus), les mouches (Stomoxys calcitrans), les abeilles (Apis mellifera), les guêpes (Vespula vulgaris) et les tiques (Ixodes ricinus).

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32022D1515. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).