Décision (UE) 2022/1981 · Article

Article annexe I

Article en vigueur.

Version consolidée au 01/06/2025 (consolidation EUR-Lex 02022D1981-20250601, la plus récente en français ; acte d'origine du 10/10/2022).

TexteDécision (UE) 2022/1981
IntituléANNEXE I — Services du SEBC que les autorités compétentes sont tenues d’utiliser
RattachementDécision (UE) 2022/1981
VersionConsolidée au 01/06/2025 (CELEX 02022D1981-20250601)
RéférenceAnnexe I de la décision (UE) 2022/1981EUR-Lex →

— AnaCredit (AnaCredit)

— Banks’ Integrated Reporting Dictionary Operational Tasks Project (BIRD OT)

— Base de données centralisée sur les titres (CSDB)

— CoreNet

— Enterprise Service Bus (ESB)

— Identity and Access Management Service (IAM)

— Registre des données relatives aux institutions et aux filiales (RIAD)

— Base de données des statistiques sur les détentions de titres (SHSDB)

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Lire l'acte entier →
Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 02022D1981-20250601. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).