(44) La Commission observe que la tendance du DUC pour les services terminaux de Malte de + 5,0 % au cours de la PR3 reste supérieure à la tendance du DUC pour les services en route de – 1,0 %, ainsi qu’à la tendance réelle du DUC pour les services terminaux de + 0,6 % observée au cours de la PR2. En outre, la tendance du DUC pour les services terminaux au cours de la PR3 s’est détériorée par rapport à la tendance du DUC pour les services terminaux de + 4,3 % observée dans le projet de plan de performance présenté en 2021.
Décision (UE) 2022/2425 · Article
Article considérant 44
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 05/12/2022) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteDécision (UE) 2022/2425
RattachementDécision (UE) 2022/2425
Versionacte d'origine du 05/12/2022 (CELEX 32022D2425)
Aller plus loin
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.