Directive d’exécution (UE) 2022/905 · Article

Article considérant 2

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 09/06/2022) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteDirective d’exécution (UE) 2022/905
RattachementDirective d’exécution (UE) 2022/905
Versionacte d'origine du 09/06/2022 (CELEX 32022L0905)
RéférenceConsidérant 2 de la directive d’exécution (UE) 2022/905EUR-Lex →

(2) L’OCVV a établi encore d’autres protocoles et mis à jour les protocoles existants, notamment en ce qui concerne le dactyle, la luzerne, la luzerne bigarrée, la fléole noueuse, la fléole, le trèfle violet, le chanvre, le seigle, le triticale, la poirée ou bette à cardes, le chou de Milan, le chou blanc et le chou rouge, la chicorée sauvage, la pastèque, le melon, le fenouil, la laitue, la tomate, l’épinard et les porte-greffes de tomates. Ces évolutions devraient se refléter dans le droit de l’Union.

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32022L0905. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).