(2) L’OCVV a établi encore d’autres protocoles et mis à jour les protocoles existants, notamment en ce qui concerne le dactyle, la luzerne, la luzerne bigarrée, la fléole noueuse, la fléole, le trèfle violet, le chanvre, le seigle, le triticale, la poirée ou bette à cardes, le chou de Milan, le chou blanc et le chou rouge, la chicorée sauvage, la pastèque, le melon, le fenouil, la laitue, la tomate, l’épinard et les porte-greffes de tomates. Ces évolutions devraient se refléter dans le droit de l’Union.
Directive d’exécution (UE) 2022/905 · Article
Article considérant 2
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 09/06/2022) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteDirective d’exécution (UE) 2022/905
RattachementDirective d’exécution (UE) 2022/905
Versionacte d'origine du 09/06/2022 (CELEX 32022L0905)
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