PARTIE A
Liste des espèces visées à l’article 1er, paragraphe 2, second alinéa
Orge
Maïs
Seigle
Froment (blé)
PARTIE B
Dispositions spécifiques concernant l’examen de la distinction, de l’homogénéité et de la stabilité des variétés biologiques d’espèces de plantes agricoles adaptées à la production biologique
1. Règle générale
Les dispositions suivantes s’appliquent aux variétés biologiques d’espèces de plantes agricoles adaptées à la production biologique:
1. 1. en ce qui concerne la distinction et la stabilité, tous les caractères figurant dans les protocoles et principes directeurs visés aux annexes I et II sont respectés et décrits;
1. 2. en ce qui concerne l’homogénéité, tous les caractères figurant dans les protocoles et principes directeurs visés aux annexes I et II sont respectés et décrits et les dispositions suivantes s’appliquent aux caractères énumérés au point 2:
a) ces caractères peuvent faire l’objet d’un examen moins strict;
b) lorsque, pour ces caractères, une dérogation au protocole technique correspondant est prévue au point 2, le niveau d’homogénéité à l’intérieur de la variété doit être semblable au niveau d’homogénéité de variétés notoirement connues comparables dans l’Union.
2. Dérogation aux protocoles techniques
2. 1. Orge
Pour les variétés appartenant à l’espèce orge (Hordeum vulgare L.), les caractères DHS suivants du protocole OCVV CPVO/TP-019/5 de la variété examinée peuvent s’écarter des exigences DHS suivantes en matière d’homogénéité:
OCVV no 5Dernière feuille: pigmentation anthocyanique des oreillettes
OCVV no 8Dernière feuille: glaucescence de la gaine
OCVV no 9Barbes: pigmentation anthocyanique des pointes
OCVV no 10Épi: glaucescence
OCVV no 12Grain: pigmentation anthocyanique des nervures de la glumelle inférieure
OCVV no 16Épillets stériles: port
OCVV no 17Épi: forme
OCVV no 20Barbe: longueur
OCVV no 21Rachis: longueur du premier article
OCVV no 22Rachis: incurvation du premier article
OCVV no 23Épillet médian: longueur de la glume et de sa barbe par rapport au grain
OCVV no 25Grain: denticulation des nervures latérales internes de la face dorsale de la glumelle inférieure
2. 2. Maïs
Pour les variétés appartenant à l’espèce maïs (Zea mays L.), les caractères DHS suivants du protocole OCVV CPVO-TP/002/3 de la variété examinée peuvent s’écarter des exigences DHS suivantes en matière d’homogénéité:
OCVV no 1Première feuille: pigmentation anthocyanique de la gaine
OCVV no 2Première feuille: forme de l’apex
OCVV no 8Panicule: pigmentation anthocyanique des glumes à l’exclusion de la base
OCVV no 9Panicule: pigmentation anthocyanique des anthères
OCVV no 10Panicule: angle entre l’axe central et les ramifications latérales
OCVV no 11Panicule: courbure des ramifications latérales
OCVV no 15Tige: pigmentation anthocyanique des racines d’ancrage
OCVV no 16Panicule: densité des épillets
OCVV no 17Feuille: pigmentation anthocyanique de la gaine
OCVV no 18Tige: pigmentation anthocyanique des entre-nœuds
OCVV no 19Panicule: longueur de l’axe central au-dessus du rameau inférieur
OCVV no 20Panicule: longueur de l’axe central au-dessus du rameau supérieur
OCVV no 21Panicule: longueur du rameau
2. 3. Seigle
Pour les variétés appartenant à l’espèce seigle (Secale cereale L.), les caractères DHS suivants du protocole OCVV CPVO-TP/058/1 de la variété examinée peuvent s’écarter des exigences DHS suivantes en matière d’homogénéité:
OCVV no 3Coléoptile: pigmentation anthocyanique
OCVV no 4Coléoptile: longueur
OCVV no 5Première feuille: longueur de la gaine
OCVV no 6Première feuille: longueur du limbe
OCVV no 8Dernière feuille: glaucescence de la gaine
OCVV no 10Avant-dernière feuille: longueur du limbe
OCVV no 11Avant-dernière feuille: largeur du limbe
OCVV no 12Épi: glaucescence
OCVV no 13Tige: pilosité au-dessous de l’épi
2. 4. Froment (blé)
Pour les variétés appartenant à l’espèce froment (blé) (Triticum aestivum L.), les caractères DHS suivants du protocole OCVV CPVO-TP/003/5 de la variété examinée peuvent s’écarter des exigences DHS suivantes en matière d’homogénéité:
OCVV no 3Coléoptile: pigmentation anthocyanique
OCVV no 6Dernière feuille: pigmentation anthocyanique des oreillettes
OCVV no 8Dernière feuille: glaucescence de la gaine
OCVV no 9Dernière feuille: glaucescence du limbe
OCVV no 10Épi: glaucescence
OCVV no 11Tige: glaucescence du col de l’épi
OCVV no 20Épi: forme en vue de profil
OCVV no 21Article terminal du rachis: étendue de la pilosité de la surface convexe
OCVV no 22Glume inférieure: largeur de la troncature
OCVV no 23Glume inférieure: forme de la troncature
OCVV no 24Glume inférieure: longueur du bec
OCVV no 25Glume inférieure: forme du bec
OCVV no 26Glume inférieure: étendue de la pilosité de la surface interne