Directive d’exécution (UE) 2022/2438 · Article

Article annexe I

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 12/12/2022 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteDirective d’exécution (UE) 2022/2438
IntituléANNEXE I — Modification de la directive 93/49/CEE
RattachementDirective d’exécution (UE) 2022/2438
VersionVersion d'origine (CELEX 32022L2438)
RéférenceAnnexe I de la directive d’exécution (UE) 2022/2438EUR-Lex →

L’annexe de la directive 93/49/CEE est modifiée comme suit:

1) Entre l’entrée relative à «Erwinia amylovora (Burrill) Winslow et al. [ERWIAM]» et celle relative à «Pseudomonas syringae pv. persicae (Prunier, Luisetti &. Gardan) Young, Dye & Wilkie [PSDMPE]», l’entrée suivante est insérée:

| «Pseudomonas syringae pv. actinidiae Takikawa, Serizawa, Ichikawa, Tsuyumu & Goto [PSDMAK] |

Végétaux destinés à la plantation autres que les semences

Actinidia Lindl.

| 0 %»

2) Entre l’entrée relative à «Lecanosticta acicola (von Thümen) Sydow [SCIRAC]» et celle relative à «Plasmopara halstedii (Farlow) Berlese & de Toni [PLASHA]», l’entrée suivante est insérée:

| «Phytophthora ramorum (isolats de l’UE) Werres, De Cock & Man in ‘t Veld [PHYTRA] |

Végétaux destinés à la plantation autres que les pollen et les semences

Camellia L., Castanea sativa Mill., Fraxinus excelsior L., Larix decidua Mill., Larix kaempferi (Lamb.) Carrière, Larix × eurolepis A. Henry, Pseudotsuga menziesii (Mirb.) Franco, Quercus cerris L., Quercus ilex L., Quercus rubra L., Rhododendron L. à l’exception de R. simsii L., Viburnum L.

| 0 %»

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32022L2438. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).