Règlement d’exécution (UE) 2022/47 · Article

Article considérant 14

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 13/01/2022) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2022/47
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2022/47
Versionacte d'origine du 13/01/2022 (CELEX 32022R0047)
RéférenceConsidérant 14 du règlement d’exécution (UE) 2022/47EUR-Lex →

(14) La Commission devrait dès lors autoriser la mise sur le marché dans l’Union de la pulpe séchée de cerises de café de Coffea arabica L. et/ou de Coffea canephora Pierre ex A.Froehner et de son infusion en tant qu’aliment traditionnel en provenance d’un pays tiers et mettre à jour en conséquence la liste de l’Union des nouveaux aliments autorisés.

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