Règlement (UE) 2022/63 · Article

Article considérant 3

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 14/01/2022) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement (UE) 2022/63
RattachementRèglement (UE) 2022/63
Versionacte d'origine du 14/01/2022 (CELEX 32022R0063)
RéférenceConsidérant 3 du règlement (UE) 2022/63EUR-Lex →

(3) Le dioxyde de titane (E171) est une substance autorisée en tant que colorant dans certaines denrées alimentaires, conformément à l’annexe II du règlement (CE) no 1333/2008.

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