(5) En ce qui concerne les agrumes, les cerises, les prunes, les tomates, les aubergines, les courgettes, les cucurbitacées à peau non comestible, le seigle, le blé (froment) et le houblon, les demandeurs ont communiqué des informations qui n’étaient pas disponibles précédemment au moment de l’examen effectué conformément à l’article 12 du règlement (CE) no 396/2005. Ces informations ont trait aux méthodes d’analyse, aux essais relatifs aux résidus, à la stabilité pendant le stockage et aux études de l’hydrolyse.
Règlement (UE) 2022/85 · Article
Article considérant 5
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 20/01/2022) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement (UE) 2022/85
RattachementRèglement (UE) 2022/85
Versionacte d'origine du 20/01/2022 (CELEX 32022R0085)
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