Règlement d’exécution (UE) 2022/89 · Article

Article annexe II

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 21/01/2022 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2022/89
IntituléANNEXE II
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2022/89
VersionVersion d'origine (CELEX 32022R0089)
RéférenceAnnexe II du règlement d’exécution (UE) 2022/89EUR-Lex →

Tableau 1

Taux de production de déchets pour les annexes I, IV et V de la convention MARPOL

| Type de déchet | Taux de production | Facteur | Traitement à bord

| Eaux de cale polluées par les hydrocarbures | 0,01-13 m3 par jour, les navires plus grands produisent de plus grandes quantités. | Condensation et fuites dans la salle des machines; taille du navire. | La quantité peut être réduite de 65 à 85 % en utilisant un séparateur eau/hydrocarbures et en rejetant la fraction d’eau dans la mer.

| Résidus d’hydrocarbures (boues) |

De 0,01 à 0,03 m3 de boue par tonne de fioul lourd (FL).

De 0 à 0,01 m3 de boue par tonne de gas-oil à usage maritime.

| Type de carburant; consommation de carburant. |

L’évaporation peut réduire la quantité de boues jusqu’à 75 %.

L’incinération peut réduire la quantité de boues d’au moins 99 %.

| Lavage des citernes (rejets à retraiter) | De 20 à des centaines de m3 | Nombre de lavages des citernes; taille de la capacité de chargement. | Après décantation, la fraction d’eau peut être rejetée en mer.

| Eaux usées | De 0,01 à 0,06 m3 par personne et par jour. Les eaux usées sont parfois mélangées à d’autres eaux résiduaires. La quantité totale varie entre 0,04 et 0,45 m3 par jour et par personne. | Nombre de personnes à bord; type de toilettes; durée du trajet; type de traitement: l’exploitation d’une station d’épuration d’eaux usées ou d’un système de broyage et de désinfection entraîne des quantités de déchets différentes. | Les effluents des stations d’épuration sont souvent rejetés en mer lorsque l’annexe IV de MARPOL le permet.

| Matières plastiques | De 0,001 à 0,008 m3 de matières plastiques par personne et par jour. | Nombre de personnes à bord. |

Souvent pas incinérées.

Les matières plastiques sales (matières plastiques qui ont été en contact avec des denrées alimentaires) sont souvent traitées comme un flux de déchets distinct.

| Déchets alimentaires | De 0,001 à 0,003 m3 par personne et par jour. | Nombre de personnes à bord; provisions. | Lorsque l’annexe V de MARPOL le permet, les déchets alimentaires sont souvent rejetés en mer.

| Déchets domestiques | De 0,001 à 0,02 m3 par personne et par jour. | Nombre de personnes à bord; type de produits utilisés. |

| Huile de cuisson | De 0,01 à 0,08 litre par personne et par jour. | Nombre de personnes à bord; type de denrées alimentaires préparées. | Bien qu’elles ne soient pas autorisées, des huiles de cuisson sont parfois encore ajoutées au réservoir de boues.

| Cendres d’incinération | De 0,004 à 0,06 m3 par mois. | Utilisation d’un incinérateur; coût d’utilisation de l’incinérateur. | L’incinérateur n’est pas utilisé pour tous les types de déchets, principalement pour le papier, parfois pour les boues contenant des hydrocarbures.

| Déchets d’exploitation | De 0,001 à 0,1 m3 par personne et par jour. | Taille du navire; type de cargaison. |

| Résidus de cargaison | De 0,001 à 2 % de la cargaison. |

Type de cargaison.

Taille du navire.

|

Tableau 2

Taux de production de déchets pour l’annexe VI de la convention MARPOL sur les déchets (systèmes d’épuration des gaz d’échappement, «EGCS»)

| Type d’EGCS | Coefficient | Unité |

Exemples

(moteur de 10 MW ou consommation de FL de 40 t/jour)

| Fabricant 1

| Quantité de boues en boucle ouverte | 0,1 | kg/MWh | 0,1 × 10 MW × 24 = 24 kg/jour

| Quantité de boues en circuit fermé (DAF-BOTU) | 3,5-7,0 |

kg/MWh, en fonction de

la consommation spécifique de combustible, du service nominal continu maximal et de la qualité des carburants

| 3,5 × 10 MW × 24 = 840 kg/jour

| Quantité de boues en circuit fermé (BOTU-M) | 3,0 | l/MWh/S %, en fonction de la consommation spécifique de combustible, du service nominal continu maximal et de la qualité des carburants | 3,0 × 10 MW × 24 × S2,5 % = 1800 l/jour

| Fabricant 2

| Quantité de boues en circuit fermé | 2,5-3,0 | Kg/t de FL consommé | 2,5 × 40 t/jour = 100 kg/jour

NB: la quantité de boues produites par le système d’épuration des gaz d’échappement dépend également, en fin de compte, des spécificités de chaque installation: il convient donc de consulter le manuel du système d’épuration des gaz d’échappement fourni par le fabricant. Informations contenues dans les tableaux fournis par les entreprises concernées.

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32022R0089. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).