Règlement (UE) 2022/109 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version consolidée au 01/11/2023 (consolidation EUR-Lex 02022R0109-20231101, la plus récente en français ; acte d'origine du 27/01/2022).

TexteRèglement (UE) 2022/109
IntituléANNEXE
RattachementRèglement (UE) 2022/109
VersionConsolidée au 01/11/2023 (CELEX 02022R0109-20231101)
RéférenceAnnexe du règlement (UE) 2022/109EUR-Lex →

LISTE DES ANNEXES

ANNEXE I:TAC applicables aux navires de pêche de l'Union dans les zones pour lesquelles des TAC ont été fixés par espèce et par zoneANNEXE I A:Skagerrak, Kattegat, sous-zones CIEM 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 12 et 14, eaux de l'Union de la zone Copace et eaux de la GuyaneANNEXE I B:Atlantique du Nord-Est et Groenland, sous-zones CIEM 1, 2, 5, 12 et 14 et eaux groenlandaises de la zone OPANO 1ANNEXE I C:Atlantique du Nord-Ouest – Zone de la convention OPANOANNEXE I D:Zone de la convention CICTAANNEXE I E:Atlantique du Sud-Est – Zone de la convention OPASEANNEXE I F:Thon rouge du Sud – Aires de répartitionANNEXE I G:Zone de la convention WCPFCANNEXE I H:Zone de la convention ORGPPSANNEXE I J:Zone de compétence CTOIANNEXE I K:Zone de l'accord SIOFA/APSOIANNEXE I L:Zone de la convention CITTANNEXE II:Effort de pêche applicable aux navires dans le cadre de la gestion des stocks de sole de la Manche occidentale dans la division CIEM 7eANNEXE III:Zones de gestion du lançon dans les divisions CIEM 2a et 3a et dans la sous-zone CIEM 4ANNEXE IV:Fermetures saisonnières destinées à protéger les frayères de cabillaudANNEXE V:Autorisations de pêcheANNEXE VI:Zone de la convention CICTAANNEXE VII:Zone de la convention CCAMLRANNEXE VIII:Zone de compétence CTOIANNEXE IX:Zone de la convention WCPFC

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 02022R0109-20231101. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).