Version d'origine : acte du 21/01/2022 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
TexteRèglement (UE) 2022/141
IntituléANNEXE
RattachementRèglement (UE) 2022/141
VersionVersion d'origine (CELEX 32022R0141)
RéférenceAnnexe du règlement (UE) 2022/141EUR-Lex →
À l’annexe II du règlement (CE) no 1333/2008, la partie E est modifiée comme suit:
i) Dans la catégorie de denrées alimentaires 09.1.2 «Mollusques et crustacés non transformés» les lignes suivantes sont insérées après la ligne relative au E 385 «Éthylène-diamine-tétra-acétate de calcium disodium (calcium disodium EDTA)»:
| «E 500 | Carbonates de sodium | quantum satis | (95) | Uniquement céphalopodes congelés et surgelés
| E 501 | Carbonates de potassium | quantum satis | (95) | Uniquement céphalopodes congelés et surgelés»
ii) La note de bas de page 95 suivante est ajoutée après la note de bas de page 90:
«(95): Utilisation non autorisée en association avec l’acide phosphorique — phosphates — diphosphates, triphosphates et polyphosphates (E 338 à E 452).».
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