(6) Les 21 et 22 octobre 2021, la Commission a présenté au comité permanent des végétaux, des animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux son rapport d’examen sur la substance active Bacillus amyloliquefaciens, souche IT-45, ainsi qu’un projet du présent règlement concernant Bacillus amyloliquefaciens, souche IT-45.
Règlement d’exécution (UE) 2022/159 · Article
Article considérant 6
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 04/02/2022) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2022/159
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2022/159
Versionacte d'origine du 04/02/2022 (CELEX 32022R0159)
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