Règlement d’exécution (UE) 2022/168 · Article

Article considérant 8

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 08/02/2022) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2022/168
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2022/168
Versionacte d'origine du 08/02/2022 (CELEX 32022R0168)
RéférenceConsidérant 8 du règlement d’exécution (UE) 2022/168EUR-Lex →

(8) Dans son avis scientifique, l’Autorité a noté que sa conclusion sur la sécurité du nouvel aliment était fondée sur les données de l’essai de mutation réverse sur des bactéries, de l’essai in vitro de micronoyaux sur cellules de mammifères, de l’étude de toxicité orale à dose variable de 14 jours sur des rats, de l’étude de toxicité orale de 90 jours sur des rats, de l’étude de validation de la méthode pour l’analyse de formulation pour l’étude de toxicité orale de 90 jours sur des rats et de l’étude de résistance antimicrobienne.

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32022R0168. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).