Article considérant 11

(11) Dans son avis scientifique, l’Autorité a noté que sa conclusion sur la sécurité du nouvel aliment reposait sur une description détaillée du processus de production, les résultats des analyses des macronutriments, les données analytiques sur les contaminants, les résultats des études de stabilité, les données analytiques sur les paramètres microbiologiques, les informations sur les ventes du nouvel aliment par la société, les résultats de l’essai de solubilité du nouvel aliment aux fins de l’étude de génotoxicité, les résultats des études sur la digestibilité des protéines, et l’étude de cytotoxicité/de toxicité cellulaire, et a également relevé qu’elle n’aurait pas pu parvenir à cette conclusion sans les données des rapports non publiés des études figurant dans le dossier du demandeur.