Règlement délégué (UE) 2022/352 · Article

Article annexe I

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 29/11/2021 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement délégué (UE) 2022/352
IntituléANNEXE I
RattachementRèglement délégué (UE) 2022/352
VersionVersion d'origine (CELEX 32022R0352)
RéférenceAnnexe I du règlement délégué (UE) 2022/352EUR-Lex →

L'annexe I du règlement délégué (UE) 2019/815 est modifiée comme suit:

1) la définition de esef_cor est remplacée par le texte suivant:

«préfixe appliqué dans les tableaux des annexes IV et VI pour les éléments définis dans l’espace de noms http://www.esma.europa.eu/taxonomy/2021-03-24/esef_cor»;

2) la définition de esef_all est remplacée par le texte suivant:

«préfixe appliqué dans le tableau de l’annexe VI pour les éléments définis dans l’espace de noms http://www.esma.europa.eu/taxonomy/2021-03-24/esef_all»;

3) la définition de ifrs-full est remplacée par le texte suivant:

«préfixe appliqué dans les tableaux des annexes IV et VI pour les éléments définis dans l’espace de noms http://xbrl.ifrs.org/taxonomy/2021-03-24/ifrs-full».

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32022R0352. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).