Règlement (UE) 2022/355 · Article

Article annexe XIII

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 02/03/2022 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement (UE) 2022/355
IntituléANNEXE XIII — LISTE DES PRODUITS EN CAOUTCHOUC VISÉS À L'ARTICLE 1 NOVODECIES
RattachementRèglement (UE) 2022/355
VersionVersion d'origine (CELEX 32022R0355)
RéférenceAnnexe XIII du règlement (UE) 2022/355EUR-Lex →

| Désignation du produit | Code de la nomenclature combinée (NC)

| Pneumatiques neufs, en caoutchouc | 4011

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