Règlement d’exécution (UE) 2022/378 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 04/03/2022 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2022/378
IntituléANNEXE
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2022/378
VersionVersion d'origine (CELEX 32022R0378)
RéférenceAnnexe du règlement d’exécution (UE) 2022/378EUR-Lex →

La partie A de l’annexe du règlement d’exécution (UE) no 540/2011 est modifiée comme suit:

1) dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à la ligne 74, «Zirame», la date est remplacée par la date du «30 avril 2023»;

2) dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à la ligne 89, «Pseudomonas chlororaphis» — Souche MA 342, la date est remplacée par la date du «30 avril 2023»;

3) dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à la ligne 90, «Mépanipyrim», la date est remplacée par la date du «30 avril 2023»;

4) dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à la ligne 123, «Clodinafop», la date est remplacée par la date du «30 avril 2023»;

5) dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à la ligne 124, «Pirimicarbe», la date est remplacée par la date du «30 avril 2023»;

6) dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à la ligne 125, «Rimsulfuron», la date est remplacée par la date du «30 avril 2023»;

7) dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à la ligne 127, «Triticonazole», la date est remplacée par la date du «30 avril 2023»;

8) dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à la ligne 130, «Cyprodinil», la date est remplacée par la date du «30 avril 2023»;

9) dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à la ligne 131, «Fosétyl», la date est remplacée par la date du «30 avril 2023»;

10) dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à la ligne 132, «Trinexapac», la date est remplacée par la date du «30 avril 2023»;

11) dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à la ligne 133, «Dichlorprop-P», la date est remplacée par la date du «30 avril 2023»;

12) dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à la ligne 134, «Metconazole», la date est remplacée par la date du «30 avril 2023»;

13) dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à la ligne 135, «Pyriméthanile», la date est remplacée par la date du «30 avril 2023»;

14) dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à la ligne 136, «Triclopyr», la date est remplacée par la date du «30 avril 2023»;

15) dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à la ligne 137, «Metrafenone», la date est remplacée par la date du «30 avril 2023»;

16) dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à la ligne 138, «Bacillus subtilis (Cohn 1872)» — Souche QST 713, la date est remplacée par la date du «30 avril 2023»;

17) dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à la ligne 139, «Spinosad», la date est remplacée par la date du «30 avril 2023»;

18) dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à la ligne 193, «Bacillus thuringiensis subsp. aizawai» — Souche ABTS-1857 et souche GC-91, la date est remplacée par la date du «30 avril 2023»;

19) dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à la ligne 194, «Bacillus thuringiensis subsp. israeliensis (sérotype H-14)» — Souche AM65-52, la date est remplacée par la date du «30 avril 2023»;

20) dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à la ligne 195, «Bacillus thuringiensis subsp. kurstaki» — Souche ABTS 351, souche PB 54, souche SA 11, souche SA 12 et souche EG 2348, la date est remplacée par la date du «30 avril 2023»;

21) dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à la ligne 197, «Beauveria bassiana» — Souche ATCC 74040 et souche GHA, la date est remplacée par la date du «30 avril 2023»;

22) dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à la ligne 198, «Cydia pomonella Granulovirus (CpGV)», la date est remplacée par la date du «30 avril 2023»;

23) dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à la ligne 202, «Pythium oligandrum» — Souche M1, la date est remplacée par la date du «30 avril 2023»;

24) dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à la ligne 204, «Trichoderma atroviride (anciennement “T. harzianum”)» — Souche T11, la date est remplacée par la date du «30 avril 2023»;

25) dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à la ligne 206, «Trichoderma harzianum» — Souche T-22 et souche ITEM 908, la date est remplacée par la date du «30 avril 2023»;

26) dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à la ligne 207, «Trichoderma asperellum» (anciennement “T. harzianum”)» — Souche ICC012, souche T25 et souche TV1, la date est remplacée par la date du «30 avril 2023»;

27) dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à la ligne 208, «Trichoderma gamsii (anciennement “T. viride”)» — Souche ICC080, la date est remplacée par la date du «30 avril 2023»;

28) dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à la ligne 210, «Abamectine», la date est remplacée par la date du «30 avril 2023»;

29) dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à la ligne 213, «Fenpyroximate», la date est remplacée par la date du «30 avril 2023»;

30) dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à la ligne 300, «Malathion», la date est remplacée par la date du «30 avril 2023».

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32022R0378. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).