Règlement d’exécution (UE) 2022/378 · Article

Article considérant 2

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 04/03/2022) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2022/378
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2022/378
Versionacte d'origine du 04/03/2022 (CELEX 32022R0378)
RéférenceConsidérant 2 du règlement d’exécution (UE) 2022/378EUR-Lex →

(2) Le règlement d’exécution (UE) 2021/566 de la Commission a prolongé la période d’approbation des substances actives «abamectine», «Bacillus subtilis (Cohn 1872) — souche QST 713», «Bacillus thuringiensis subsp. Aizawai — souches ABTS-1857 et GC-91», «Bacillus thuringiensis subsp. Israeliensis (sérotype H-14) — souche AM65-52», «Bacillus thuringiensis subsp. Kurstaki — souches ABTS 351, PB 54, SA 11, SA12 et EG 2348», «Beauveria bassiana — souches ATCC 74040 et GHA», «clodinafop», «Cydia pomonella Granulovirus (CpGV)», «cyprodinil», «dichlorprop-P», «fenpyroximate», «fosétyl», «mépanipyrim», «metconazole», «metrafenone», «pirimicarbe», «Pseudomonas chlororaphis — souche MA342», «pyriméthanile», «Pythium oligandrum M1», «rimsulfuron», «spinosad», «Trichoderma asperellum (anciennement «T. harzianum») — souches ICC012, T25 et TV1», «Trichoderma atroviride (anciennement «T. harzianum») — souche T11», «Trichoderma gamsii (anciennement «T. viride») — souche ICC080», «Trichoderma harzianum, souches T-22 et ITEM 908», «triclopyr», «trinexapac», «triticonazole» et «zirame» jusqu’au 30 avril 2022. Par son règlement d’exécution (UE) 2017/1527, la Commission a prolongé la période d’approbation de la substance active «malathion» jusqu’au 30 avril 2022.

Aller plus loin

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