(1) L’utilisation de la teinture dérivée d’Artemisia vulgaris L. (teinture d’armoise commune) en tant qu’additif pour l’alimentation de toutes les espèces animales a été autorisée par le règlement d’exécution (UE) 2021/421 de la Commission pour une période de 10 ans.
Règlement d’exécution (UE) 2022/385 · Article
Article considérant 1
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 07/03/2022) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2022/385
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2022/385
Versionacte d'origine du 07/03/2022 (CELEX 32022R0385)
Aller plus loin
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.