Règlement d’exécution (UE) 2022/385 · Article

Article considérant 3

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 07/03/2022) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2022/385
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2022/385
Versionacte d'origine du 07/03/2022 (CELEX 32022R0385)
RéférenceConsidérant 3 du règlement d’exécution (UE) 2022/385EUR-Lex →

(3) L’utilisation de l’extrait de curcuma, de l’huile de curcuma et de l’oléorésine de curcuma tirées du rhizome de Curcuma longa L. en tant qu’additifs pour l’alimentation de toutes les espèces animales et de la teinture de curcuma tirée du rhizome de Curcuma longa L. en tant qu’additif pour l’alimentation des chevaux et des chiens a été autorisée par le règlement d’exécution (UE) 2021/551 de la Commission pour une période de 10 ans.

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32022R0385. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).