Article considérant 84

(84) À la suite de l’information finale, Ketong a répété son affirmation selon laquelle le rejet par la Commission d’un ajustement de la valeur normale relatif aux sous-produits était infondé. Premièrement, Ketong a fait valoir que la comptabilisation des sous-produits dans la comptabilité générale et la comptabilité des coûts de l’entreprise n’est pas un prérequis pour le calcul de la valeur normale au titre de l’article 2, paragraphe 6 bis. Deuxièmement, Ketong a soutenu que la Commission n’a pas contesté le fait que ces sous-produits étaient générés par le procédé de production de la société et que les opérations de vente correspondantes se sont déroulées dans le cadre de ses activités normales. Selon Ketong, l’absence de comptabilisation des recettes dans la comptabilité générale n’empêche pas d’accepter d’utiliser les sous-produits à des fins d’ajustement des coûts. Troisièmement, Ketong a affirmé que, si la Commission rejetait les recettes des ventes comme ajustement des coûts des sous-produits dans le calcul de la valeur normale du produit concerné, le coût correspondant réellement supporté pour la collecte de ces mêmes sous-produits devait être accepté comme le coût de ces sous-produits dans les états comptables et être retiré de la valeur normale calculée en conséquence.