Article considérant 12

(12) En outre, les chapitres 16, 17 et 18 de l’annexe II du règlement d’exécution (UE) 2021/403, visés à son article 15, établissent respectivement le modèle de certificat zoosanitaire et de déclaration pour la réintroduction dans l’Union de chevaux enregistrés en vue des courses, de la compétition et de manifestations culturelles après une exportation temporaire d’une durée maximale de 30 jours (modèle «EQUI-RE-ENTRY-30»), le modèle de certificat zoosanitaire et de déclaration pour la réintroduction dans l’Union de chevaux enregistrés en vue de la compétition après une exportation temporaire d’une durée maximale de 90 jours pour participer à des manifestations équestres organisées sous les auspices de la Fédération équestre internationale (FEI) (modèle «EQUI-RE-ENTRY-90-COMP»), et le modèle de certificat zoosanitaire et de déclaration pour la réintroduction dans l’Union de chevaux enregistrés en vue des courses après une exportation temporaire d’une durée maximale de 90 jours pour participer à des épreuves de course spécifiques en Australie, au Canada, aux Émirats arabes unis, aux États-Unis d’Amérique, à Hong Kong, au Japon, au Qatar ou à Singapour (modèle «EQUI-RE-ENTRY-90-RACE»). Conformément à l’article 3 du règlement délégué (UE) 2020/692, le certificat doit être délivré dans les 10 jours précédant la date d’arrivée de l’envoi au poste de contrôle frontalier; en cas de transport par voie maritime, cette période peut être prolongée d’une période correspondant à la durée du trajet en mer. Il y a donc lieu de rectifier ces modèles en conséquence.