Règlement d’exécution (UE) 2022/497 · Article

Article considérant 16

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 28/03/2022) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2022/497
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2022/497
Versionacte d'origine du 28/03/2022 (CELEX 32022R0497)
RéférenceConsidérant 16 du règlement d’exécution (UE) 2022/497EUR-Lex →

(16) Il convient par ailleurs de rectifier la numérotation erronée du point II.2 du modèle «BOV-OOCYTES-EMB-A-ENTRY» figurant à l’annexe II, chapitre 42, du règlement d’exécution (UE) 2021/403.

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Lire l'acte entier →
Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32022R0497. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).