| Désignation des marchandises | Classement (code NC) | Motivations
| (1) | (2) | (3)
|
Assortiment décrit comme un «système composite pour la réparation dentaire» conditionné pour la vente au détail dans une boîte en carton contenant tous les éléments ainsi qu’une notice d’utilisation.
L’assortiment se compose des éléments suivants:
| 30064000 |
Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales 1, 3 b) et 6 pour l’interprétation de la nomenclature combinée, par la note 4 f) du chapitre 30 et par le libellé des codes NC 3006 et 30064000.
Un classement dans la position 9021 est exclu, car le produit ne constitue pas un produit préfabriqué (comme une couronne) qui ressemble en apparence à la partie défaillante de l’organisme [voir également les notes explicatives du système harmonisé relatives à la position 9021, section III, premier alinéa, et partie B), point 4 et deuxième alinéa, première phrase].
Les matériaux composites contenus dans les seringues sont les éléments qui confèrent à l’assortiment son caractère essentiel. Ils peuvent être utilisés dans l’art dentaire comme produits d’obturation dentaire, qui relèvent de la position 3006 [note 4 f) du chapitre 30, voir également les notes explicatives susmentionnées du système à la position 9021, section III, partie B), deuxième alinéa, première phrase].
Un classement dans la position 3824 et dans la position 3906 est exclu car le produit est plus spécifiquement couvert par le libellé de la note 4 f) du chapitre 30, en tant que produit d’obturation dentaire.
Par conséquent, il convient de classer le produit sous le code NC 30064000 en tant qu’autre produit d’obturation dentaire.
|
— pâtes opaques
| (2 × 2 ml);
|
— pâtes de teinte Dentine de corps, cervicale, incisale, translucide
| (4 × 4 g);
|
— liquide adhésif (Metal Photo Primer)
| (1 × 7 ml);
|
— pinceau (1 porte-pinceau avec 10 embouts);
— palettes jetables;
— bloc de papier à articuler;
— cache de protection contre la lumière.
|
Les pâtes, qui sont des matériaux composites, sont à base de méthacrylates et d’un matériau de remplissage inorganique, et sont présentées dans des seringues prêtes à l’emploi.
Le primaire Photo est un liquide adhésif qui permet d’assembler les métaux et les matériaux composites.
Les éléments de l’assortiment sont présentés pour être utilisés ensemble en art dentaire en vue de fabriquer des couronnes (temporaires et permanentes), des bridges, des incrustations (inlays), des incrustations de surface (onlays), des placages et des facettes antérieures, de réparer les restaurations ainsi que comme produits d’obturation dentaire.