Règlement d’exécution (UE) 2022/593 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 01/03/2022 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2022/593
IntituléANNEXE
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2022/593
VersionVersion d'origine (CELEX 32022R0593)
RéférenceAnnexe du règlement d’exécution (UE) 2022/593EUR-Lex →

| Numéro d’identification de l’additif | Nom du titulaire de l’autorisation | Additif | Composition, formule chimique, description, méthode d’analyse | Espèce animale ou catégorie d’animaux | Âge maximal | Teneur minimale | Teneur maximale | Autres dispositions | Fin de la période d’autorisation

| en mg de substance active par kg d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %

| Catégorie: Additifs sensoriels. Groupe fonctionnel: Substances aromatiques

| 2b491-eo | - | Huile essentielle de litsée citronnée |

Composition de l’additif

Huile essentielle tirée des fruits de Litsea cubeba (Lour.) Pers.

Sous forme liquide

Caractérisation de la substance active

Huile essentielle tirée par distillation à la vapeur des fruits de Litsea cubeba (Lour.) Pers. conformément à la définition du Conseil de l’Europe

Géranial: 36-45 %

Néral: 25-35 %

Limonène: 9-15 %

Linalol: 0,4-3 %

Géraniol: 1-4 %

Numéro CAS: 68855-99-2

Numéro Einecs: 290-018-7

Numéro FEMA: 3846

Numéro CoE: 491

Méthode d’analyse

Pour l’identification du marqueur phytochimique Néral dans l’additif pour l’alimentation animale ou le mélange de substances aromatiques:

— Chromatographie en phase gazeuse couplée à une spectrométrie de masse, avec verrouillage des temps de rétention (RTL-GC-MS).

|

Poulets d’engraissement

Poules pondeuses

Dindes d’engraissement

Porcs d’engraissement

Porcelets

Truies allaitantes

Veaux

Vaches laitières

Bovins d’engraissement

Ovins/caprins

Chevaux

Lapins

Salmonidés

Chiens

Chats

Poissons d’ornement

| - | - | - |

1. L’additif doit être incorporé aux aliments pour animaux sous la forme d’un prémélange.

2. Le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges doit indiquer les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique.

3. L’étiquette de l’additif doit comporter la mention suivante:

«Teneur maximale recommandée en substance active par kilo de l’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %:

— Poulets d’engraissement: 11 mg;

— Poules pondeuses: 16 mg;

— Dindes d’engraissement: 14 mg;

— Porcs d’engraissement: 23 mg;

— Porcelets: 19 mg;

— Truies allaitantes: 28 mg;

— Veaux (aliment d’allaitement): 48 mg;

— Bovins d’engraissement, ovins, caprins et chevaux: 43 mg;

— Vaches laitières: 28 mg;

— Lapins: 17 mg;

— Salmonidés: 47 mg;

— Chiens: 50 mg;

— Chats: 8,5 mg;

— Poissons d’ornement: 125 mg».

4. Si l’utilisation de la dose proposée sur l’étiquette du prémélange devait aboutir à un dépassement des teneurs fixées au point 3, cette étiquette doit comporter la mention des groupes fonctionnels, numéro d’identification et dénomination de la substance active ainsi que la quantité de substance active ajoutée.

5. Les exploitants du secteur de l’alimentation animale établissent, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles afin de parer aux risques d’inhalation et de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par ces procédures et mesures, l’additif et les prémélanges doivent être utilisés avec un équipement de protection individuelle, comprenant une protection de la peau, une protection des yeux et une protection respiratoire.

| 2 mai 2032

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32022R0593. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).