Règlement d’exécution (UE) 2022/593 · Article

Article considérant 10

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 01/03/2022) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2022/593
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2022/593
Versionacte d'origine du 01/03/2022 (CELEX 32022R0593)
RéférenceConsidérant 10 du règlement d’exécution (UE) 2022/593EUR-Lex →

(10) Le fait que l’utilisation de l’huile essentielle de litsée citronnée en tant qu’arôme ne soit pas autorisée dans l’eau d’abreuvement n’exclut pas son utilisation dans un aliment composé pour animaux administré dans de l’eau.

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32022R0593. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).