Règlement d’exécution (UE) 2022/634 · Article

Article considérant 3

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 13/04/2022) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2022/634
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2022/634
Versionacte d'origine du 13/04/2022 (CELEX 32022R0634)
RéférenceConsidérant 3 du règlement d’exécution (UE) 2022/634EUR-Lex →

(3) La bambermycine figure déjà dans ce tableau en tant que substance dont l’usage oral (uniquement) est autorisé chez les lapins. L’entrée concernée se classe parmi celles portant la mention «Aucune LMR requise».

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32022R0634. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).