Règlement d’exécution (UE) 2022/634 · Article

Article considérant 9

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 13/04/2022) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2022/634
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2022/634
Versionacte d'origine du 13/04/2022 (CELEX 32022R0634)
RéférenceConsidérant 9 du règlement d’exécution (UE) 2022/634EUR-Lex →

(9) L’Agence est arrivée à la conclusion que l’extrapolation des LMR relatives à la bambermycine à partir des tissus de poulets était appropriée pour les tissus d’autres espèces de volailles, mais pas pour les œufs de volailles.

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32022R0634. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).