(5) Étant donné que le demandeur a retiré sa demande en ce qui concerne les chats, l’hydroxyanisole butylé (E 320) devrait être retiré du marché en tant qu’additif pour l’alimentation des chats.
Règlement d’exécution (UE) 2022/654 · Article
Article considérant 5
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 20/04/2022) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2022/654
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2022/654
Versionacte d'origine du 20/04/2022 (CELEX 32022R0654)
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