À l’annexe I du règlement d’exécution (UE) 2015/1295, le texte de la colonne «Dispositions particulières» est remplacé par le texte suivant:
«Seules les utilisations dans des serres permanentes peuvent être autorisées.
Pour la mise en œuvre des principes uniformes visés à l’article 29, paragraphe 6, du règlement (CE) no 1107/2009, il est tenu compte des conclusions du rapport d’examen sur le sulfoxaflor, et notamment de ses appendices I et II, dans la version définitive élaborée par le comité permanent des végétaux, des animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux le 29 mai 2015 et mise à jour le 28 janvier 2022.
Lors de cette évaluation générale, les États membres accordent une attention particulière au risque pour les abeilles et les bourdons utilisés pour la pollinisation, lorsque des produits contenant la substance sont appliqués dans des serres.
Les conditions d’utilisation comprennent, s’il y a lieu, des mesures d’atténuation des risques.»