(2) Le règlement d’exécution (UE) 2015/1295 prévoit également la présentation d’informations confirmatives supplémentaires sur le risque pour les abeilles mellifères par les différentes voies d’exposition, en particulier le nectar, le pollen, le fluide de guttation et les poussières, le risque pour les abeilles mellifères qui butinent le nectar ou le pollen des cultures suivantes ou des adventices en fleur, le risque pour les pollinisateurs autres que les abeilles mellifères et le risque pour les couvains d’abeilles.
Règlement d’exécution (UE) 2022/686 · Article
Article considérant 2
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 28/04/2022) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2022/686
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2022/686
Versionacte d'origine du 28/04/2022 (CELEX 32022R0686)
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