Règlement d’exécution (UE) 2022/703 · Article

Article considérant 2

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 05/05/2022) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2022/703
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2022/703
Versionacte d'origine du 05/05/2022 (CELEX 32022R0703)
RéférenceConsidérant 2 du règlement d’exécution (UE) 2022/703EUR-Lex →

(2) Une préparation de Bacillus velezensis DSM 15544, précédemment désigné par le nom taxonomique Bacillus subtilis C-3102 (DSM 15544), a été autorisée pour une période de 10 ans en tant qu’additif destiné à l’alimentation des porcelets sevrés par le règlement (UE) no 333/2010 de la Commission, à l’alimentation des poulettes élevées pour la ponte, des dindes, des espèces aviaires mineures, d’autres oiseaux d’ornement et du gibier à plumes par le règlement (UE) no 184/2011 de la Commission, à l’alimentation des poules pondeuses et des poissons d’ornement par le règlement d’exécution (UE) 2016/897 de la Commission, à l’alimentation des truies, des porcelets et des chiens par le règlement d’exécution (UE) 2017/2312 de la Commission, à l’alimentation des porcs d’engraissement par le règlement d’exécution (UE) 2018/1081 de la Commission et à l’alimentation des poulets d’engraissement par le règlement d’exécution (UE) 2019/893 de la Commission.

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32022R0703. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).