(10) En outre, l’évaluation des risques pour les organismes aquatiques, les abeilles, les arthropodes non ciblés vivant dans le feuillage, les vers de terre et les végétaux terrestres non ciblés n’a pas pu être finalisée.
Règlement d’exécution (UE) 2022/751 · Article
Article considérant 10
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 16/05/2022) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2022/751
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2022/751
Versionacte d'origine du 16/05/2022 (CELEX 32022R0751)
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