Article 1
(ne concerne pas la version française)
Acte en vigueur, version d'origine.
Version d'origine : acte du 20/05/2022 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
(1) La version en langue grecque du règlement d’exécution (UE) 2020/683 de la Commission contient une erreur répétitive, un terme incorrect à l’annexe I, points 6.2.3, 6.2.3.1, 6.2.4 et 6.2.4.1, à l’annexe II, partie I, «A. Catégories M et N», points 6.2.3, 6.2.3.1, 6.2.4 et 6.2.4.1, à l’annexe II, partie I, «B. Catégorie O», points 6.2.4 et 6.2.4.1, à l’annexe III, appendice 1, catégories M2, M3, N2 et N3, point 33, à l’annexe VIII, appendice, modèle B, partie 2, catégories de véhicules M2, M3, N2 et N3, point 33, et à l’annexe VIII, appendice, modèle C2, partie 2, catégories de véhicules M2, M3, N2 et N3, point 33, qui modifie le sens de ces dispositions.
(2) Il convient dès lors de rectifier en conséquence la version en langue grecque du règlement d’exécution (UE) 2020/683. Les autres versions linguistiques ne sont pas concernées.
(3) Les mesures prévues par le présent règlement sont conformes à l’avis du comité technique pour les véhicules à moteur (CTVM),
(ne concerne pas la version française)
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.