(1) La version en langue grecque du règlement d’exécution (UE) 2020/683 de la Commission contient une erreur répétitive, un terme incorrect à l’annexe I, points 6.2.3, 6.2.3.1, 6.2.4 et 6.2.4.1, à l’annexe II, partie I, «A. Catégories M et N», points 6.2.3, 6.2.3.1, 6.2.4 et 6.2.4.1, à l’annexe II, partie I, «B. Catégorie O», points 6.2.4 et 6.2.4.1, à l’annexe III, appendice 1, catégories M2, M3, N2 et N3, point 33, à l’annexe VIII, appendice, modèle B, partie 2, catégories de véhicules M2, M3, N2 et N3, point 33, et à l’annexe VIII, appendice, modèle C2, partie 2, catégories de véhicules M2, M3, N2 et N3, point 33, qui modifie le sens de ces dispositions.
Règlement d’exécution (UE) 2022/799 · Article
Article considérant 1
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 20/05/2022) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2022/799
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2022/799
Versionacte d'origine du 20/05/2022 (CELEX 32022R0799)
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