Version d'origine : acte du 31/05/2022 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2022/853
IntituléANNEXE I
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2022/853
VersionVersion d'origine (CELEX 32022R0853)
RéférenceAnnexe I du règlement d’exécution (UE) 2022/853EUR-Lex →
Dans le tableau figurant au point 3 de l’annexe du règlement d’exécution (UE) 2018/2019, le texte figurant dans la deuxième colonne, intitulée «Description», est remplacé par le texte suivant:
«Momordica L., à l’exclusion des fruits de Momordica charantia L. originaires du Honduras, du Mexique, du Sri Lanka et de Thaïlande»
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