1. Denrées alimentaires d’origine animale
a) Dans leur plan de contrôle des denrées alimentaires mises sur le marché de l’Union, les États membres respectent les fréquences minimales de contrôle suivantes:
| | Fréquence de contrôle
| Viandes bovines non transformées (y compris les abats comestibles) | Au moins 0,01 % du nombre total d’animaux abattus
| Viandes ovines et caprines non transformées (y compris les abats comestibles) | Au moins 0,002 % du nombre total d’animaux abattus
| Viandes porcines non transformées (y compris les abats comestibles) | Au moins 0,0015 % du nombre total d’animaux abattus
| Viandes équines non transformées (y compris les abats comestibles) | Le nombre d’échantillons doit être déterminé par chaque État membre selon le niveau de production et les problèmes identifiés
| Viandes de volaille non transformées (y compris les abats comestibles) | Pour chaque catégorie de volailles considérée (poulets de chair, poules de réforme, dindes et autres volailles), au moins un échantillon par 5 000 tonnes de la production annuelle (poids mort)
| Viandes non transformées d’autres animaux terrestres d’élevage (y compris les abats comestibles) | Le nombre d’échantillons doit être déterminé par chaque État membre selon le niveau de production et les problèmes identifiés
| Lait cru de bovins | Au moins un échantillon par 110 000 tonnes de la production annuelle de lait
| Lait cru d’ovins et de caprins | Le nombre d’échantillons doit être déterminé par chaque État membre selon le niveau de production et les problèmes identifiés
| Œufs de poule et autres œufs frais | Au moins un échantillon par 5 000 tonnes de la production annuelle d’œufs
| Miel | Au moins un échantillon par 1 300 tonnes de la production annuelle
| Produits de la pêche non transformés (à l’exclusion des crustacés) |
Au moins un échantillon par 700 tonnes de la production aquacole annuelle pour les 60 000 premières tonnes de production, puis un échantillon par 2 000 tonnes supplémentaires
Pour les produits de la pêche capturés à l’état sauvage, le nombre d’échantillons doit être déterminé par chaque État membre selon le niveau de production et les problèmes identifiés
| Crustacés et mollusques bivalves | Le nombre d’échantillons doit être déterminé par chaque État membre selon le niveau de production et les problèmes identifiés
| Graisses et huiles animales et marines | Le nombre d’échantillons doit être déterminé par chaque État membre selon le niveau de production et les problèmes identifiés
| Produits transformés d’origine animale | Le nombre d’échantillons doit être déterminé par chaque État membre selon le niveau de production et les problèmes identifiés
b) Les États membres effectuent chaque année des contrôles portant sur les «métaux» sur au moins 10 % des échantillons prélevés pour chaque groupe de produits conformément au tableau de la présente annexe, à l’exception des groupes de produits «œufs de poules et autres œufs frais», «crustacés et mollusques bivalves», «graisses et huiles animales et marines» et «produits transformés d’origine animale».
c) Les États membres effectuent chaque année des contrôles portant sur les «mycotoxines» dans au moins 10 % des échantillons prélevés pour les groupes de produits «lait cru de bovins» et «lait cru d’ovins et de caprins» conformément au tableau de la présente annexe.
d) Dans le groupe de produits «viandes bovines, ovines et caprines non transformées (y compris les abats comestibles)», les États membres prélèvent des échantillons pour toutes les espèces, en tenant compte de leurs volumes de production relatifs.
e) Dans le groupe de produits «viandes de volaille non transformées (y compris les abats comestibles)», les États membres prélèvent des échantillons pour toutes les espèces, en tenant compte de leurs volumes de production relatifs.
f) Pour déterminer le nombre d’échantillons à prélever pour les produits de la pêche et les mollusques bivalves, les États membres tiennent également compte des aspects géographiques, des volumes de débarquement/de production et des schémas de contamination spécifiques dans les zones où ces animaux sont récoltés.
g) Pour calculer les fréquences minimales de contrôle, les États membres utilisent les données de production les plus récentes disponibles, datant au moins de l’année précédente ou au maximum de celle d’avant, en les ajustant, si nécessaire, pour rendre compte des évolutions connues de la production depuis la mise à disposition des données.
h) Si la fréquence de contrôle calculée conformément à la présente annexe s’élève à moins de cinq échantillons par an, un échantillonnage peut être effectué une fois tous les deux ans.
i) Si le niveau de production minimum correspondant à un échantillon n’est pas atteint sur une période de trois ans, les États membres analysent au moins deux échantillons une fois tous les trois ans, pourvu que le produit concerné soit fabriqué sur leur territoire.
j) Les échantillons prélevés aux fins des autres plans de contrôle pertinents pour l’analyse des contaminants (par exemple les substances pharmacologiquement actives et leurs résidus, les résidus de pesticides) peuvent également être utilisés pour le contrôle des contaminants, pourvu que les exigences relatives aux contrôles des contaminants soient respectées.
2. Denrées alimentaires d’origine non animale
Les États membres prélèvent au moins 100 à 2 000 échantillons par an en fonction de la taille de leur population. Néanmoins, si les risques le justifient, davantage d’échantillons sont prélevés pour garantir que les contrôles restent efficaces.
L’échantillonnage est représentatif des différents contaminants susceptibles d’être présents dans différents produits mis sur le marché de l’État membre et prend également en considération les différents schémas de contamination dans les produits originaires de différentes régions, ainsi que le nombre et la taille des exploitants du secteur alimentaire.