Règlement (UE) 2022/1037 · Article

Article annexe I

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 29/06/2022 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement (UE) 2022/1037
IntituléANNEXE I
RattachementRèglement (UE) 2022/1037
VersionVersion d'origine (CELEX 32022R1037)
RéférenceAnnexe I du règlement (UE) 2022/1037EUR-Lex →

L’annexe II du règlement (CE) no 1333/2008 est modifiée comme suit:

a) Dans la partie B, au point 3 intitulé «Additifs autres que les colorants et les édulcorants», la nouvelle entrée suivante est insérée après l’entrée relative à l’additif alimentaire E 243:

| «E 246 | Glycolipides»

b) La partie E est modifiée comme suit:

1) Dans la catégorie 14.1.4 (Boissons aromatisées), l’entrée relative à l’additif E 246 (Glycolipides) est insérée après l’entrée relative à l’additif E 242:

| | «E 246 | Glycolipides | 50 | | À l’exclusion des boissons à base de produits laitiers»

2) Dans la catégorie 14.1.5.2 (Autres), l’entrée relative à l’additif E 246 (Glycolipides) est insérée après l’entrée relative à l’additif E 242:

| | «E 246 | Glycolipides | 20 | (93) | Uniquement concentrés liquides de thé et d’infusions de fruits et de plantes»

3) Dans la catégorie 14.2.1 (Bière et boissons maltées), l’entrée relative à l’additif E 246 (Glycolipides) est insérée après l’entrée relative aux additifs E 220 - 228:

| | «E 246 | Glycolipides | 50 | | Uniquement bière sans alcool et boissons maltées»

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32022R1037. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).