Règlement d’exécution (UE) 2022/1040 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 29/06/2022 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2022/1040
IntituléANNEXE
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2022/1040
VersionVersion d'origine (CELEX 32022R1040)
RéférenceAnnexe du règlement d’exécution (UE) 2022/1040EUR-Lex →

Les annexes VI et XV du règlement d’exécution (UE) 2021/404 sont modifiées comme suit:

1) À l’annexe VI, partie 1, section A, les mentions suivantes relatives à l’Île de Man et à Jersey sont insérées entre les mentions relatives à Israël et à la Nouvelle-Zélande:

|

«IM

Île de Man

| IM-0 | Oiseaux captifs | CAPTIVE-BIRDS | | | |

| Œufs à couver d’oiseaux captifs | HE-CAPTIVE-BIRDS | | | |

|

JE

Jersey

| JE-0 | Oiseaux captifs | CAPTIVE-BIRDS | | | |

| Œufs à couver d’oiseaux captifs | HE-CAPTIVE-BIRDS» | | | |

2) À l’annexe XV, partie 1, section A, la mention relative au Maroc est remplacée par le texte suivant:

|

«MA

Maroc

| MA-0 | B | B | B | B | B | B | B | D | Non autorisées | Non autorisées | MPST» |

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32022R1040. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).