À l’annexe VI du règlement (CE) no 1223/2009, les entrées 4 et 10 sont remplacées par les textes suivants:
| Numéro d’ordre | Identification des substances | Conditions | Libellé des conditions d’emploi et des avertissements
| Nom chimique/DCI | Dénomination commune du glossaire des ingrédients | Numéro CAS | Numéro CE | Type de produit, parties du corps | Concentration maximale dans les préparations prêtes à l’emploi | Autres
| a | b | c | d | e | f | g | h | i
| «4 | 2-Hydroxy-4-méthoxybenzophénone/Oxybenzone | Benzophenone-3 | 131-57-7 | 205-031-5 |
a) Produits pour le visage, produits pour les mains et produits pour les lèvres, à l’exclusion des produits sous forme d’aérosols et de sprays à pompe
b) Produits pour le corps, y compris les produits sous forme d’aérosols et de sprays à pompe
c) Autres produits
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a) 6 %
b) 2,2 %
c) 0,5 %
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Pour les produits a) et b), pas plus de 0,5 % pour protéger la formulation du produit
a) Si la substance est utilisée à 0,5 % pour protéger la formulation du produit, les teneurs de cette substance comme filtre ultraviolet ne doivent pas dépasser 5,5 %.
b) Si la substance est utilisée à 0,5 % pour protéger la formulation du produit, les teneurs de cette substance comme filtre ultraviolet ne doivent pas dépasser 1,7 %.
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Pour a) et b):
contient de la benzophenone-3
| 10 | 2-Cyano-3,3-diphényl, acide acrylique, ester 2-éthylhexyl/Octocrylène | Octocrylene | 6197-30-4 | 228-250-8 |
a) Produits sous forme d’aérosols
b) Autres produits
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a) 9 %
b) 10 %
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