(1) La substance «2-hydroxy-4-méthoxybenzophénone/oxybenzone» (CAS no 131-57-7), appelée «benzophenone-3» dans la nomenclature internationale des ingrédients de produits cosmétiques (INCI), et la substance «2-cyano-3,3-diphényl, acide acrylique, ester 2-éthylhexyl/octocrylène (CAS no 6197-30-4), appelée «octocrylene» dans l’INCI, sont actuellement admises en tant que filtres ultraviolets dans les produits cosmétiques et énumérées respectivement aux entrées 4 et 10 de l’annexe VI du règlement (CE) no 1223/2009.
Règlement (UE) 2022/1176 · Article
Article considérant 1
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 07/07/2022) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement (UE) 2022/1176
RattachementRèglement (UE) 2022/1176
Versionacte d'origine du 07/07/2022 (CELEX 32022R1176)
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