L’annexe II du règlement (UE) 2020/683 est modifiée comme suit:
1) La partie I (A. Catégories M et N) est modifiée comme suit:
a) le point 2.6.2 est remplacé par le texte suivant:
«2.6.2. Masse des équipements en option (voir définition dans le règlement d’exécution (UE) 2021/535, annexe XIII, partie 2, section A, point 1.4:»;
b) le point 4.11.2 est remplacé par le texte suivant:
«4.11.2. Informations visées au point 7.6 du règlement (UE) 2021/535, annexe IX, partie 2: (valeur déclarée par le constructeur):»
c) les points 6.7 et 6.7.1 suivants sont insérés:
«6.7. Systèmes de surveillance de la pression des pneumatiques (TPMS)
6. 7.1. Présence: oui/non (4)»;
d) les points 7.4, 7.4.1, 7.5, 7.5.1, 7.6 et 7.6.1 suivants sont insérés:
«7.4. Système d’urgence de maintien de la trajectoire (ELKS)
7. 4.1. Présence: oui/non (4)
7. 5. Système d’avertissement de dérive de la trajectoire (LDWS)
7. 5.1. Présence: oui/non (4)
7. 6. Fonction correctrice de direction (CDCF)
7. 6.1. Présence: oui/non (4)»;
e) les points 8.12 et 8.12.1 suivants sont insérés:
«8.12. Système avancé de freinage d’urgence (AEBS)
8. 12.1. Présence: oui/non (4)»;
f) le point 9.17.4.1 est remplacé par le texte suivant:
«9.17.4.1. La signification des caractères de la partie «descripteur du véhicule» (VDS) du «numéro d’identification du véhicule» (VIN) et, le cas échéant, de sa partie «désignation du véhicule» (VIS), afin de satisfaire aux prescriptions de la section 5.3 de la norme ISO 3779:2009 doit être expliquée:»;
g) les points 12.2.4 et 12.2.4.1 suivants sont insérés:
«12.2.4. Facilitation de l’installation d’un éthylomètre antidémarrage (AIF)
12. 2.4.1. Déclaration du constructeur concernant la conformité avec les prescriptions énoncées à l’annexe I du règlement délégué (UE) 2021/1243 de la Commission(123): …;»
h) les points 12.6.5 et 12.6.5.1 suivants sont insérés:
«12.6.5. Système d’adaptation intelligente de la vitesse (ISA)
12. 6.5.1. Présence: oui/non (4)»;
i) les points 12.11, 12.11.1, 12.12, 12.12.1, 12.13, 12.13.1, 12.16, 12.16.1, 12.17 et 12.17.1 suivants sont insérés:
«12.11. Système d’avertissement de somnolence et de perte d’attention du conducteur (DDAW)
12. 11.1. Présence: oui/non (4)
12. 12. Système avancé d’avertissement de distraction du conducteur (ADDW)
12. 12.1. Présence: oui/non (4)
12. 13. Système d’information concernant les angles morts (BSIS)
12. 13.1. Présence: oui/non (4)
12. 16. Enregistreur de données d’événement (EDR)
12. 16.1. Présence: oui/non (4)
12. 17. Système de surveillance de la disponibilité du conducteur (DAM)
12. 17.1. Présence: oui/non (4)»;
j) le point 17 suivant est inséré:
«17. SYSTÈME DE CONDUITE AUTOMATISÉE (ADS): oui/non (4)»;
2) la partie I (B. Catégorie O) est modifiée comme suit:
a) le point 2.6.2 est remplacé par le texte suivant:
«2.6.2. Masse des équipements en option (voir définition dans le règlement d’exécution (UE) 2021/535, annexe XIII, partie 2, section A, point 1.4:»;
b) les points 6.7 et 6.7.1 suivants sont insérés:
«6.7. Systèmes de surveillance de la pression des pneumatiques (TPMS)
6. 7.1. Présence: oui/non (4)»;
c) le point 9.17.4.1 est remplacé par le texte suivant:
«9.17.4.1. La signification des caractères de la partie «descripteur du véhicule» (VDS) du «numéro d’identification du véhicule» (VIN) et, le cas échéant, de sa partie «désignation du véhicule» (VIS), afin de satisfaire aux prescriptions de la section 5.3 de la norme ISO 3779:2009 doit être expliquée: …»;
d) les points 12, 12.7.1, 16 et 16.1 suivants sont ajoutés:
«12. DIVERS
12. 7.1. Véhicule équipé d’un système radar à courte portée dans la bande de fréquences des 24 GHz: oui/non (4)
16. ACCÈS AUX INFORMATIONS SUR LA RÉPARATION ET L’ENTRETIEN DU VÉHICULE
16. 1. Adresse du principal site internet présentant des informations sur la réparation et l’entretien du véhicule: …».