Version consolidée au 20/08/2024 (consolidation EUR-Lex 02022R1192-20240820, la plus récente en français ; acte d'origine du 11/07/2022).
TexteRèglement d’exécution (UE) 2022/1192
IntituléANNEXE I — Liste des végétaux spécifiés visés à l’article 2, point 3 b)
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2022/1192
VersionConsolidée au 20/08/2024 (CELEX 02022R1192-20240820)
RéférenceAnnexe I du règlement d’exécution (UE) 2022/1192EUR-Lex →
1. Plantes hôtes avec racines:
Solanum lycopersicum L.
Solanum melongena L.
2. Autres plantes avec racines:
Allium porrum L.
Asparagus officinalis L.
Beta vulgaris L.
Brassica spp.
Capsicum spp.
Fragaria L.
3. Bulbes, tubercules et rhizomes cultivés dans le sol et destinés à la replantation ne faisant pas l’objet des mesures officiellement arrêtées visées à l’annexe II, point 1 a), à l’exception de ceux pour lesquels il est prouvé, par leur emballage ou tout autre moyen, qu’ils sont destinés à la vente à des utilisateurs finals qui ne produisent pas de végétaux ni de fleurs coupées à titre professionnel, des espèces suivantes:
Allium ascalonicum L.
Allium cepa L.
Dahlia spp.
Gladiolus Tourn. Ex L.
Hyacinthus spp.
Iris spp.
Lilium spp.
Narcissus L.
Tulipa L.
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