(3) Conformément à l’article 10, paragraphe 2, du règlement (CE) no 1831/2003, en liaison avec l’article 7 du même règlement, une demande a été présentée en vue de la réévaluation de l’huile essentielle d’Origanum vulgare ssp. hirtum (Link) Ietsw. pour toutes les espèces animales.
Règlement d’exécution (UE) 2022/1248 · Article
Article considérant 3
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 19/07/2022) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2022/1248
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2022/1248
Versionacte d'origine du 19/07/2022 (CELEX 32022R1248)
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