(5) Dans son avis du 12 novembre 2019, l’Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après l’«Autorité») a conclu que, dans les conditions d’utilisation proposées, l’huile essentielle d’Origanum vulgare ssp. hirtum (Link) Ietsw. n’a pas d’effets néfastes sur la santé animale, la santé des consommateurs ou l’environnement. Elle a aussi conclu que l’huile essentielle d’Origanum vulgare ssp. hirtum (Link) Ietsw. devrait être considérée comme irritante pour la peau et les yeux et comme un sensibilisant cutané et respiratoire potentiel. Par conséquent, la Commission estime qu’il y a lieu de prendre des mesures de protection appropriées pour prévenir les effets néfastes sur la santé humaine, notamment en ce qui concerne les utilisateurs de l’additif.
Règlement d’exécution (UE) 2022/1248 · Article
Article considérant 5
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 19/07/2022) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2022/1248
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2022/1248
Versionacte d'origine du 19/07/2022 (CELEX 32022R1248)
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